Mentions légales

Informations légales

1. Présentation du site.

• Propriétaire : Laurent Billoux – SIREN : 349 294 488 (000.11) – La Garaudaine - 71120 Charolles
• Créateur du site : Sophie Berland - sb-web.fr
• Responsable publication : Laurent Billoux.
• Hébergement : PHPNET FRANCE – 3 rue des Pins 38000 GRENOBLE

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.la-viande-a-billoux.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

Le site www.la-viande-a-billoux.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.la-viande-a-billoux.fr a pour objet de fournir une information concernant l’activité de l'entreprise Laurent Billoux.

Laurent Billoux s’efforce de fournir sur le site www.la-viande-a-billoux.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.la-viande-a-billoux.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.la-viande-a-billoux.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.la-viande-a-billoux.fr est soumis au droit français.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.